PUBLICATIONS & CONFERENCES

PUBLICATIONS

Juin 2019
Demi-journée d’actualité de droit des dessins et modèles
IRPI : 4 juin 2019


Avril 2019
Chroniques de jurisprudence dessins et modèles
Revue Propriété Intellectuelle, avril 2019


Mars 2019
Journée de formation permanente de l’IRPI
12 mars 2019 : «Les nouveaux enjeux du droit du design»


Janvier 2019
Le Journal du Management juridique et règlementaire
N°68, janvier/février 2019, page 14 : « L’évolution récente du contentieux dans le domaine de la protection du design : le recul du droit d’auteur »


2018
Chroniques de jurisprudence dessins et modèles
Revue Propriétés Intellectuelles : N°67, avril 2018
Revue Propriétés Intellectuelles : N°69, octobre 2018


Janvier 2017
Chroniques de jurisprudence dessins et modèles
Revue Propriétés Intellectuelles : N°62, janvier 2017, pages 6 à 13 : « Poursuite et aggravation d’une jurisprudence erronée sur la responsabilité des prestataires de la société de l’information : à propos de l’arrêt du 20 septembre 2016 de la Cour d’appel de Paris dans l’affaire SNCF c/ EOREZZO »


Janvier 2016
Revue Juris-Art-Dalloz
Numéro consacré du design : « La stratégie de protection des entreprises »


2015
Fascicule du JurisClasseur marques, dessins et modèles
Fascicule 3110 : « Formes techniques, formes fonctionnelles »
Fascicule 3220 : « Objet de la protection » 2015 (mise à jour 2019)
Fascicule 3230 : ‘Nouveautés, caractère propre, originalité » 2015 (mise à jour 2019)
Fascicule 3410 : « Contrefaçon de dessins et modèles ». A paraître en mai 2019


2015
La titularité des droits de propriété intellectuelle dans l’entreprise : le point sur le DMCNE : « la propriété intellectuelle autrement »
publication DALLOZ CUERPI – 2015 (actes du colloque du 28 novembre 2014 à Grenoble)


Octobre 2015
Chronique d’actualité en droit des dessins et modèles
revue Propriétés Intellectuelles, octobre 2015 n° 53


Octobre 2013
Chronique d’actualité « DESSINS ET MODÈLES »
Propriété intellectuelle n°49


2013
De la titularité du DMCNE dans les relations employeurs/employé : vers une application plus compréhensiive de l'article 14-3 du Règlement n°6/2002
Communication Commerce Electronique : 2014 : à paraître

EVENTS

Juin 2019
Demi-journée d’actualité de droit des dessins et modèles
IRPI : 4 juin 2019
Intervention de Patrice de Candé


Mars 2019
Journée de formation permanente de l’IRPI
12 mars 2019 : «Les nouveaux enjeux du droit du design»
Intervention de Patrice de Candé


Septembre 2018
Commission de l’APRAM : Questions pratiques et échanges croisés avec les Douanes
« Rapports entre les titulaires de droits et les Douanes, collaboration, entraide et autonomie au regard des dispositions du code des douanes, de l’article L 716-8 et du Règlement 608/2013 »
Intervention de Claire Ducamp


8 décembre 2015
Intervention à l’APRAM : séance APRAM-OHMI
« Regards croisés sur la jurisprudence française et communautaire »
Intervention de Patrice de Candé


13 novembre 2015
Intervention au colloque organisé par l’Université de Lyon 2 « La propriété intellectuelle à l’épreuve du temps – bilan et perspectives, le temps de l’autonomisation – la jurisprudence
Intervention de Patrice de Candé


15 avril 2015
Journée d’actualité de jurisprudence française, communautaire et internationale sur les dessins et modèles dans le cadre de l’IRPI
Intervention de Patrice de Candé


27 mars 2014
Journée d’actualités de jurisprudence française, communautaire et internationale sur les dessins et modèles
Intervention de Patrice de Candé avec Charles de Haas


12 décembre 2013
Intervention à Lausanne à l'assemblée général de l'AROPI (Association Romande de Propriété Intellectuelle) : « Les créations olfactives »
Intervention de Patrice de Candé


28 novembre 2013
Intervention à la journée commune APRAM / OHMI : « La hauteur créative »
Intervention de Patrice de Candé


8 avril 2013
Intervention à l’OHMI à l’occasion du 10th year anniversary of the community design
Intervention de Patrice de Candé